INFORMATIONS GÉNÉRALES

La présente application est éditée et exploitée par l’entité Nicolas Kfoury , Siren 504400094

COORDONNÉES DE LA SOCIÉTÉ Nicolas Kfoury

  • Adresse postale : 39 rue Edgar Degas 59155 Faches Thumesnil
  • Téléphone : 0618309807
  • Adresse électronique : nicokfoury@gmail.com

HÉBERGEMENT DE L’APPLICATION

L’hébergement de l’application est assuré par la société o2 switch domiciliée Clermont Ferrand

Adresse du siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

Adresse électronique : support@o2switch.fr

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Nous vous invitons à prendre connaissance de notre Politique de confidentialité à l’article 14 des CGV. Chaque internaute peut exercer ses droits en contactant Mr Kfoury Nicolas à l’adresse suivante :  contact@nicokkfoury.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site est la propriété exclusive de la société. 

La Société est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au site et notamment, de tous les éléments graphiques, sonores, textuels, logiciels, y compris la technologie sous-jacente, ou de toute autre nature, composant le site.

L’Utilisateur s’engage ainsi à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la société et s’interdit, à ce titre, de reproduire, de représenter, de traduire, de modifier ou de diffuser, même partiellement, tout élément protégé par un droit de propriété intellectuelle, à défaut d’en avoir eu préalablement l’autorisation expresse de la société. 

Toute reproduction d’un élément du site par l’utilisateur, sans autorisation de la société, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.

L’utilisateur s’interdit, par ailleurs, toute exploitation, à quelque titre que ce soit, des Contenus et informations figurant sur le site. 

Le site intègre une base de données mise à disposition de l’utilisateur par la Société, laquelle a pris l’initiative et le risque des investissements.

L’utilisateur s’interdit de procéder à :

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  • la réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base de données, quelle qu’en soit la forme ; et
  • l’extraction ou la réutilisation répétée du contenu de la base de données lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale de la base de données.

RESPONSABILITE

La société n’est tenue, à l’égard des engagements figurant aux présentes, que d’une obligation de moyen.

L’utilisateur est averti des aléas techniques inhérents à l’Internet et des interruptions d’accès qui peuvent en résulter. En conséquence, la société ne sera tenue aucunement responsable des éventuelles indisponibilités ou ralentissements du site.

La Société n’est pas en mesure de garantir la continuité du site exécutée à distance via Internet, ce que l’utilisateur reconnaît.